1526739 résultats trouvés
- Question écrite n° 75878 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 17/03/2015
- défense - personnel - militaires. formation. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 19273 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 26/02/2013
- automobiles et cycles - sécurité - véhicules à haute performance énergétique. réglementation
- Question écrite n° 1515 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 24/07/2012
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - handicapés mentaux
- Question orale sans débat n° 39 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 27/11/2012
- mer et littoral - phares - travaux de rénovation. prise en charge. Cordouan
- Question écrite n° 12824 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 04/12/2012
- sécurité routière - alcoolémie - éthylotests. généralisation. modalités
- Question écrite n° 99069 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 20/09/2016
- prestations familiales - allocations - versement. placement familial. réglementation
- Question écrite n° 40927 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 29/10/2013
- collectivités territoriales - finances - rapport. propositions
- Question écrite n° 22733 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 02/04/2013
- enseignement secondaire - programmes - sciences de la vie et de la terre
- Question écrite n° 79974 de M. Jean-Michel Clément
- Date de dépôt : 19/05/2015
- sociétés - réglementation - registre du commerce et des sociétés. cession. inscription
- Question écrite n° 69557 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 25/11/2014
- bâtiment et travaux publics - entreprises - cotisations sociales. congés payés. réglementation
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