1530907 résultats trouvés
- Question écrite n° 47095 de M. Yves Censi
- Date de dépôt : 24/12/2013
- professions de santé - sages-femmes - revalorisation. perspectives
- Question écrite n° 40419 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 22/10/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - recyclage. préconisations
- Question écrite n° 5559 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 02/10/2012
- agriculture - politique agricole - mise en oeuvre
- Question écrite n° 53467 de M. Fabrice Verdier
- Date de dépôt : 15/04/2014
- agriculture - viticulteurs - revendications. enrichissement des vins. Languedoc-Roussillon
- Question écrite n° 73485 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 03/02/2015
- transports par eau - ports - établissements portuaires. autorisations d'occupation temporaire. réglementation
- Question écrite n° 27581 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 28/05/2013
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - terrains constructibles. réforme
- Question écrite n° 42203 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 12/11/2013
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 73055 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 27/01/2015
- politique extérieure - Arctique - conférence sur le climat. perspectives
- Question écrite n° 19850 de Mme Annick Lepetit
- Date de dépôt : 26/02/2013
- transports - politique des transports - bicyclettes. usage. développement
- Question écrite n° 43032 de Mme Catherine Quéré
- Date de dépôt : 19/11/2013
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : réforme - modalités
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