1526813 résultats trouvés
- Question écrite n° 19165 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 19/02/2013
- tourisme et loisirs - navigation de plaisance - redevance. montant
- Question écrite n° 30433 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 25/06/2013
- ministères et secrétariats d'État - affaires sociales et santé - fonctionnement. dépenses. statistiques
- Question écrite n° 37324 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/09/2013
- énergie et carburants - économies d'énergie - rénovation thermique. informations
- Question au Gouvernement n° 215 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 31/10/2012
- collectivités territoriales - finances - ressources. fiscalité. perspectives
- Question écrite n° 1963 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 31/07/2012
- droit pénal - procédure pénale - instruction. secret. respect
- Question orale sans débat n° 195 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 12/03/2013
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 72507 de M. Gérard Sebaoun
- Date de dépôt : 13/01/2015
- transports aériens - aéroports de Paris - redevance aéroportuaire. réglementation. perspectives
- Question écrite n° 16650 de M. Henri Jibrayel
- Date de dépôt : 29/01/2013
- impôts et taxes - politiques communautaires - taxe sur les transactions financières. mise en oeuvre
- Question écrite n° 17352 de M. Thomas Thévenoud
- Date de dépôt : 05/02/2013
- hôtellerie et restauration - organisation - organisations syndicales patronales. subventions publiques. statistiques
- Question écrite n° 13411 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 11/12/2012
- professions de santé - ostéopathes - formation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats