Résultats de la recherche

1531620 résultats trouvés

Question écrite n° 42122 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 12/11/2013
État - gouvernement - politique générale. orientations
Question écrite n° 90369 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 20/10/2015
impôts locaux - taxe d'habitation - réglementation
Question écrite n° 40022 de M. Paul Salen
Date de dépôt : 15/10/2013
enfants - petite enfance - quartiers politique de la ville. convention
Question écrite n° 56295 de M. Jean-Claude Perez
Date de dépôt : 27/05/2014
retraites : régime général - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée
Question écrite n° 72901 de M. Luc Chatel
Date de dépôt : 27/01/2015
architecture - activités - réglementation. réforme. perspectives
Question écrite n° 70474 de Mme Annie Le Houerou
Date de dépôt : 02/12/2014
produits dangereux - amiante - sécurité. travaux. perspectives
Question au Gouvernement n° 1715 de M. Lionnel Luca
Date de dépôt : 10/04/2014
enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. mise en oeuvre
Question écrite n° 49577 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 11/02/2014
retraites : généralités - caisses - relations avec les assurés. rapport. préconisations
Question écrite n° 95676 de M. François de Rugy
Date de dépôt : 10/05/2016
handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution
Question écrite n° 54801 de M. Michel Liebgott
Date de dépôt : 29/04/2014
TVA - taux - restauration collective. secteur médico-social. conséquences