Résultats de la recherche

1528862 résultats trouvés

Question écrite n° 11442 de M. Jacques Moignard
Date de dépôt : 20/11/2012
professions de santé - orthophonistes - diplôme. revendications
Question écrite n° 1840 de M. Dominique Baert
Date de dépôt : 31/07/2012
anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives
Question écrite n° 36483 de M. Michel Liebgott
Date de dépôt : 27/08/2013
voirie - autoroutes - péages. tarifs
Question écrite n° 69428 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 18/11/2014
santé - prévention - enfants en bas âge. maladies non transmissibles
Question écrite n° 57606 de M. Jean-Pierre Barbier
Date de dépôt : 17/06/2014
professions de santé - optométristes - reconnaissance de la profession
Question écrite n° 41978 de M. Jean-Louis Christ
Date de dépôt : 12/11/2013
anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - subvention publique. réduction
Question écrite n° 100424 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 01/11/2016
TVA - taux - taux réduit. établissements d'hébergement médico-social
Question écrite n° 24048 de M. Francis Hillmeyer
Date de dépôt : 16/04/2013
enseignement - cantines scolaires - repas. qualité. réglementation
Question écrite n° 29655 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 18/06/2013
handicapés - insertion professionnelle et sociale - fonction publique. perspectives
Question écrite n° 26533 de M. Jean-Claude Perez
Date de dépôt : 21/05/2013
audiovisuel et communication - CSA - violence. signalétique