Résultats de la recherche

1529355 résultats trouvés

Question écrite n° 35275 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 06/08/2013
associations - généralités - rapport. propositions
Question écrite n° 19240 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 26/02/2013
aménagement du territoire - montagne - enseignement scolaire. organisation. spécificités
Question écrite n° 22432 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 26/03/2013
système pénitentiaire - détenus - effectifs. rapport. propositions
Question écrite n° 76476 de M. Jean-Marc Germain
Date de dépôt : 24/03/2015
impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. suppression
Question écrite n° 52050 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 18/03/2014
consommation - associations de consommateurs - centres techniques de consommation. moyens
Question écrite n° 40126 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 15/10/2013
justice - frais de justice - contribution. aide juridique. suppression. conséquences
Question orale sans débat n° 710 de M. Claude Sturni
Date de dépôt : 03/06/2014
transports par eau - transports fluviaux - écluse de Gambsheim. reconstruction. Alsace
Question orale sans débat n° 1100 de M. Patrice Carvalho
Date de dépôt : 09/06/2015
transports routiers - transport de marchandises - emploi et activité. concurrence. perspectives
Question écrite n° 12645 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 04/12/2012
ministères et secrétariats d'État - personnel - logements de fonction. statistiques
Question écrite n° 63087 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 19/08/2014
communes - voiries - interdiction de circulation. réglementation