1531528 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 982 de Mme Anne-Yvonne Le Dain
- Date de dépôt : 19/06/2013
- Parlement - réglementation - transparence de la vie publique. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3835 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 07/04/2016
- défense - équipements - Airbus. activités électroniques. cession
- Question écrite n° 6413 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 09/10/2012
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - gaspillage alimentaire. limitation
- Question écrite n° 80897 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/06/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
- Question écrite n° 97215 de M. Pascal Cherki
- Date de dépôt : 05/07/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question écrite n° 101036 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 06/12/2016
- agriculture - PAC - surfaces d'intérêt écologique. réglementation
- Question orale sans débat n° 84 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 15/01/2013
- transports ferroviaires - lignes - lignes d'intérêt national. financement
- Question écrite n° 15978 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/01/2013
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 63338 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 26/08/2014
- sécurité sociale - affiliation - étudiants. simplification
- Question écrite n° 100388 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 01/11/2016
- professions de santé - infirmiers - accord de reconnaissance mutuelle. Québec
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