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- Question écrite n° 56336 de M. Vaillant Daniel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Education physique et sportive - Personnel - Enseignants. mutations
- Question écrite n° 56380 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Brigade de reserve de la Poste. effectifs de personnel
- Question écrite n° 56183 de M. Nesme Jean-Marc
- Date de dépôt : 13/04/1992
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- Question écrite n° 56411 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Environnement - Politique et reglementation - Plans municipaux d'environnement. bilan
- Question écrite n° 56634 de M. Wacheux Marcel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 56554 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Police - Police municipale - Statut
- Question écrite n° 56244 de M. Montcharmont Gabriel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Automobiles et cycles - Vols - Lutte et prevention. dispositifs de securite
- Question écrite n° 56314 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Television - Redevance - Reglementation. hotellerie
- Question écrite n° 56469 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Politique exterieure - Europe de l'Est - Centrales nucleaires. securite. aide de la France
- Question écrite n° 56573 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Projet de contrat de plan entre l'Etat et la Poste
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