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Question écrite n° 44089 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 03/12/2013
consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
Question écrite n° 2203 de M. Christophe Guilloteau
Date de dépôt : 31/07/2012
personnes âgées - dépendance - maisons de retraite. allocations
Question écrite n° 23775 de M. Olivier Dussopt
Date de dépôt : 09/04/2013
sécurité routière - poids-lourds - chronotachygraphes. champ d'application
Question écrite n° 14166 de M. Patrick Lemasle
Date de dépôt : 25/12/2012
administration - services déconcentrés - directions départementales des territoires. moyens
Question écrite n° 73784 de M. René Rouquet
Date de dépôt : 10/02/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
Question écrite n° 91726 de Mme Marie-Hélène Fabre
Date de dépôt : 08/12/2015
retraites : généralités - réforme - loi n° 2014-40 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. décrets. publication
Question au Gouvernement n° 1722 de M. Jean Lassalle
Date de dépôt : 10/04/2014
coopération intercommunale - réforme - intercommunalités. mise en place. modalités
Question écrite n° 67663 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 28/10/2014
santé - aide médicale urgente - IGAS. rapport. recommandations
Question orale sans débat n° 940 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 17/03/2015
fonction publique hospitalière - aides soignants - conditions de travail. amélioration. perspectives
Question écrite n° 17873 de M. Philippe Houillon
Date de dépôt : 12/02/2013
déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. zones vulnérables. classement. conséquences