1529355 résultats trouvés
- Question écrite n° 88765 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 22/09/2015
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 9448 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 13/11/2012
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention
- Question écrite n° 96983 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 28/06/2016
- enseignement privé - enseignement agricole - personnel. obligations de service
- Question écrite n° 65128 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 30/09/2014
- déchets, pollution et nuisances - air - qualité de l'air. établissements recevant du public. réglementation
- Question écrite n° 65937 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 07/10/2014
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 19156 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 19/02/2013
- télécommunications - téléphone - antennes-relais. conséquences. santé
- Question écrite n° 62681 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 05/08/2014
- Parlement - ordre du jour - réforme régionale. modalités
- Question au Gouvernement n° 4198 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 05/10/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 42668 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 19/11/2013
- eau - assainissement - participation pour le financement de l'assainissement collectif. réglementation
- Question écrite n° 24459 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 16/04/2013
- voirie - chemins ruraux - libre circulation. préservation
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