1531616 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1175 de M. Jean-Marie Le Guen
- Date de dépôt : 10/10/2013
- finances publiques - politique budgétaire - orientations. perspectives
- Question écrite n° 45390 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 10/12/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 74315 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 17/02/2015
- transports ferroviaires - ligne Paris Orléans Limoges Toulouse - perspectives
- Question écrite n° 50777 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 25/02/2014
- professions de santé - ophtalmologistes - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 10018 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 13/11/2012
- professions judiciaires et juridiques - avocats - accès à la profession
- Question écrite n° 21764 de M. Michel Issindou
- Date de dépôt : 26/03/2013
- élevage - lait - prix. perspectives
- Question écrite n° 67904 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 04/11/2014
- bâtiment et travaux publics - entreprises - cotisations sociales. congés payés. réglementation
- Question écrite n° 43229 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/11/2013
- animaux - chevaux - chevaux territoriaux. développement. perspectives
- Question écrite n° 71578 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 23/12/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - conflits du XXe siècle. militaires condamnés à mort. attitude de l'État
- Question au Gouvernement n° 4004 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 01/06/2016
- professions sociales - aides à domicile - emploi et activité. perspectives
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