Résultats de la recherche

1528862 résultats trouvés

Question écrite n° 90054 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 13/10/2015
agriculture - apiculture - pesticides. réglementation
Question orale sans débat n° 1319 de Mme Régine Povéda
Date de dépôt : 09/02/2016
enseignement agricole - budget - jeunes en difficulté. maisons rurales familiales. moyens
Question écrite n° 14958 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 01/01/2013
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques
Question écrite n° 91298 de Mme Marie Le Vern
Date de dépôt : 24/11/2015
prestations familiales - allocations familiales - prime de naissance. réglementation
Question écrite n° 63757 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 09/09/2014
professions judiciaires et juridiques - huissiers - exercice de la profession. réforme
Question écrite n° 7422 de Mme Sophie Errante
Date de dépôt : 16/10/2012
télécommunications - haut débit - couverture du territoire
Question écrite n° 15371 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 15/01/2013
collectivités territoriales - délégations de service public - communauté de communes. dissolution. conséquences
Question écrite n° 13075 de M. Jacques Alain Bénisti
Date de dépôt : 11/12/2012
enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie
Question écrite n° 31371 de M. Rémi Delatte
Date de dépôt : 09/07/2013
anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
Question écrite n° 48118 de M. Philippe Plisson
Date de dépôt : 28/01/2014
anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - revendications