1531629 résultats trouvés
- Question écrite n° 11420 de M. Jean-Christophe Cambadélis
- Date de dépôt : 20/11/2012
- politiques communautaires - enseignement supérieur - programme Erasmus. pérennité
- Question écrite n° 15523 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 15/01/2013
- formation professionnelle - AFPA - missions. moyens
- Question écrite n° 9077 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 06/11/2012
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-parts supplémentaires. conditions d'attribution
- Question écrite n° 34496 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 30/07/2013
- impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bénéficiaires. statistiques
- Question écrite n° 9874 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 13/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - moyens. ANSSI
- Question écrite n° 84849 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 14/07/2015
- enseignement supérieur - universités - Institut Montaigne. rapport. propositions
- Question écrite n° 97501 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 12/07/2016
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'optique - observatoire des prix. compétences
- Question écrite n° 11386 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- patrimoine culturel - musées - musées nationaux. Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 31987 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 09/07/2013
- professions immobilières - agents immobiliers - location. vendeurs de listes. réglementation
- Question écrite n° 28700 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 04/06/2013
- transports - transports sanitaires - personne à mobilité réduite. réglementation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats