1531253 résultats trouvés
- Question écrite n° 83761 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 30/06/2015
- personnes âgées - dépendance - prise en charge
- Question écrite n° 79168 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 05/05/2015
- santé - épilepsie - prise en charge
- Question écrite n° 84056 de Mme Nathalie Chabanne
- Date de dépôt : 07/07/2015
- banques et établissements financiers - crédits municipaux - prêts sur gage. transactions en espèce. plafond
- Question écrite n° 22837 de Mme Sandrine Hurel
- Date de dépôt : 02/04/2013
- ministères et secrétariats d'État - économie et finances : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière
- Question écrite n° 72528 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 20/01/2015
- agriculture - fruits et légumes - fraude. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 462 de M. Erwann Binet
- Date de dépôt : 30/01/2013
- famille - mariage - homosexuels. extension
- Question écrite n° 2561 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 07/08/2012
- énergie et carburants - énergie nucléaire - réacteur thermonucléaire. financement. Cadarache
- Question écrite n° 18624 de M. Michel Pouzol
- Date de dépôt : 19/02/2013
- défense - armée de l'air - service de santé. restructuration. conséquences
- Question écrite n° 68151 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 04/11/2014
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 84955 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 14/07/2015
- mer et littoral - protection - Méditerranée. pollution maritime. lutte et prévention
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