1531253 résultats trouvés
- Question écrite n° 41715 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 05/11/2013
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - consulats. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 16371 de M. Christophe Cavard
- Date de dépôt : 29/01/2013
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - délai de carence. fonction publique. réforme
- Question écrite n° 18159 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 12/02/2013
- politique extérieure - activités - visite officielle. bilan
- Question orale sans débat n° 327 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 04/06/2013
- voirie - A 31 - troisième voie. réalisation. modalités. Moselle
- Question au Gouvernement n° 3450 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 16/12/2015
- emploi - chômage - lutte et prévention
- Question écrite n° 12818 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 04/12/2012
- santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
- Question écrite n° 9188 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 06/11/2012
- presse et livres - presse - porteurs de journaux. cotisations sociales. assiette
- Question écrite n° 22400 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
- Date de dépôt : 26/03/2013
- sécurité routière - contrôle technique des véhicules - centres auxiliaires. pérennité
- Question écrite n° 77866 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 14/04/2015
- enseignement : personnel - enseignants - remplacement. postes. diminution. mesures
- Question écrite n° 64385 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 23/09/2014
- consommation - commerce - denrées alimentaires. gaspillage. grandes surfaces. perspectives
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