1531262 résultats trouvés
- Question écrite n° 55314 de M. Tr�mel Pierre-Yvon
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Calcul des pensions - Prise en compte des periodes de service national. harmonisation des regimes
- Question écrite n° 55496 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Deficience visuelle. grille d'evaluation. reforme. consequences
- Question écrite n° 55508 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55522 de M. Dousset Maurice
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants. consequences. clubs sportifs
- Question écrite n° 55325 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
- Question écrite n° 55512 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55284 de M. Bapt G�rard
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Retraites : generalites - Calcul des pensions - Periodes de detention, d'internement administratif ou d'assignation a residence. assimilation a des periodes de chomage involontaire
- Question écrite n° 55237 de M. Spiller Christian
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Maison de retraite reprise par un centre communal d'action sociale. personnel. statut
- Question écrite n° 55430 de M. Koehl �mile
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Enseignement maternel et primaire - Programmes : Alsace - Langue regionale. developpement
- Question écrite n° 55504 de M. Couveinhes Ren�
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Education physique et sportive - Personnel - Enseignants. mutations
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