1531064 résultats trouvés
- Question écrite n° 63332 de M. Thien Ah Koon Andr�
- Date de dépôt : 26/10/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 63152 de M. Cazalet Robert
- Date de dépôt : 26/10/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Discipline - Sanctions disciplinaires. suspension des droits a pension. droit a la retraite du regime general. reglementation
- Question écrite n° 63348 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 26/10/1992
- Delinquance et criminalite - Lutte et prevention - Banlieues. perspectives
- Question écrite n° 63168 de M. Baeumler Jean-Pierre
- Date de dépôt : 26/10/1992
- Vin et viticulture - INAO - Fonctionnement. effectifs de personnel
- Question écrite n° 63250 de M. Vignoble G�rard
- Date de dépôt : 26/10/1992
- TVA - Taux - Hopitaux. television par cable
- Question écrite n° 63229 de M. Thien Ah Koon Andr�
- Date de dépôt : 26/10/1992
- Jeunes - Emploi - Fonds d'aide aux jeunes en difficulte. destination
- Question écrite n° 63278 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 26/10/1992
- Telephone - Minitel - Kiosque telematique. 3615 PSG. litige avec France Telecom
- Question écrite n° 63218 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 26/10/1992
- Patrimoine - Expositions : Paris - Grand Palais. arts plastiques. expositions. duree. dates
- Question écrite n° 63275 de M. Auberger Philippe
- Date de dépôt : 26/10/1992
- SNCF - Lignes : Yonne - Etigny. desserte
- Question écrite n° 63243 de M. Gonnot Fran�ois-Michel
- Date de dépôt : 26/10/1992
- Fonction publique territoriale - Statuts - Filiere sanitaire et sociale. conseillers territoriaux socio-educatifs. decret no 92-841 du 28 aout 1992. application
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats