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Question écrite n° 59527 de M. Devedjian Patrick
Date de dépôt : 06/07/1992
Enseignement secondaire - Baccalaureat - Option langues. choix. reglementation. consequences. Armeniens
Question écrite n° 59663 de M. Lefranc Bernard
Date de dépôt : 06/07/1992
Racisme - Lutte contre le racisme - Campagne d'information. utilisation des medias
Question écrite n° 59510 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 06/07/1992
Armes - Entreprises - GIAT. commande de cinquante-deux chars. plans de charge
Question écrite n° 59661 de M. Raoult �ric
Date de dépôt : 06/07/1992
Industrie aeronautique - Entreprises : Seine-Saint-Denis - Bobigny. Messier Bugatti Eram. emploi et activite
Question écrite n° 59637 de M. Laurain Jean
Date de dépôt : 06/07/1992
Enseignement secondaire : personnel - Personnel de direction - Principaux de colleges. remunerations
Question écrite n° 59594 de M. Hermier Guy
Date de dépôt : 06/07/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Jeunesse et sports : services exterieurs - Fonctionnement. moyens financiers. effectifs de personnel. conseillers techniques et pedagogiques
Question écrite n° 59635 de M. Dray Julien
Date de dépôt : 06/07/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Education nationale et culture : services exterieurs - Academie de Paris. rectorat. fonctionnement
Question écrite n° 59632 de M. Forgues Pierre
Date de dépôt : 06/07/1992
Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
Question écrite n° 59575 de M. Lefranc Bernard
Date de dépôt : 06/07/1992
Police - Commissariats et postes de police : Aisne - Soissons. effectifs de personnel. etat des locaux
Question écrite n° 59727 de M. Cozan Jean-Yves
Date de dépôt : 06/07/1992
Chimie - Societe nationale des poudres et explosifs : Finistere - Pont-de-Bin-les-Quimerch. emploi et activite