Résultats de la recherche

1533334 résultats trouvés

Question écrite n° 27394 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 28/05/2013
enseignement - politique de l'éducation - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 25704 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 30/04/2013
politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. rapport. propositions
Question écrite n° 69727 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 25/11/2014
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 74754 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 24/02/2015
santé - anorexie - publicité. impact. lutte et prévention
Question écrite n° 27831 de M. Guy Teissier
Date de dépôt : 28/05/2013
sports - natation - maîtres-nageurs sauveteurs. qualifications. certifications
Question écrite n° 61683 de M. Michel Pouzol
Date de dépôt : 29/07/2014
consommation - étiquetage informatif - produits alimentaires. équilibre nutritionnel
Question écrite n° 11450 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 20/11/2012
professions immobilières - agents immobiliers - escroqueries. poursuites
Question écrite n° 26107 de Mme Catherine Vautrin
Date de dépôt : 07/05/2013
impôts et taxes - centres de gestion agréés - compétences. réglementation
Question écrite n° 40114 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 15/10/2013
impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - augmentation. conséquences
Question écrite n° 64334 de M. François Sauvadet
Date de dépôt : 23/09/2014
agriculture - semences - limitation des brevets. réglementation