1533231 résultats trouvés
- Question écrite n° 19872 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 26/02/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 80043 de M. Richard Ferrand
- Date de dépôt : 26/05/2015
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'appareillage - prothèses auditives. remboursement
- Question écrite n° 61146 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 22/07/2014
- impôt sur le revenu - calcul - droits de succession. aides récupérables. réglementation
- Question écrite n° 87768 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 01/09/2015
- politique sociale - personnes sans domicile fixe - accès aux soins
- Question écrite n° 24660 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 23/04/2013
- élevage - viandes - filière. aides de l'État
- Question écrite n° 44089 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 03/12/2013
- consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
- Question écrite n° 2203 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 31/07/2012
- personnes âgées - dépendance - maisons de retraite. allocations
- Question écrite n° 23775 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 09/04/2013
- sécurité routière - poids-lourds - chronotachygraphes. champ d'application
- Question écrite n° 14166 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 25/12/2012
- administration - services déconcentrés - directions départementales des territoires. moyens
- Question écrite n° 73784 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 10/02/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
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