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- Question écrite n° 58743 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 01/07/2014
- ministères et secrétariats d'État - personnel - formation professionnelle. bénéficiaires. statistiques
- Question écrite n° 57931 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/06/2014
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - situation. perspectives
- Question écrite n° 84835 de M. Henri Jibrayel
- Date de dépôt : 14/07/2015
- énergie et carburants - économies d'énergie - utilisation des LED. risques
- Question écrite n° 63604 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 09/09/2014
- chambres consulaires - chambres d'agriculture - Haute-Marne. financement. perspectives
- Question écrite n° 7409 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 16/10/2012
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - assujettissement. critères
- Question écrite n° 50358 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 18/02/2014
- sécurité sociale - prestations - vitamine D. dosage. coûts
- Question écrite n° 17170 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 05/02/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 35275 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 06/08/2013
- associations - généralités - rapport. propositions
- Question écrite n° 19240 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 26/02/2013
- aménagement du territoire - montagne - enseignement scolaire. organisation. spécificités
- Question écrite n° 22432 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 26/03/2013
- système pénitentiaire - détenus - effectifs. rapport. propositions
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