1533334 résultats trouvés
- Question écrite n° 2686 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 07/08/2012
- logement - politique du logement - collectivités territoriales. missions
- Question écrite n° 90017 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 06/10/2015
- transports - politique des transports - indemnité kilométrique vélo. perspectives
- Question écrite n° 7466 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 16/10/2012
- TVA - taux - services à la personne
- Question écrite n° 64616 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 23/09/2014
- impôts et taxes - centres de gestion agréés - rapport parlementaire. recommandations
- Question écrite n° 97917 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 19/07/2016
- professions de santé - formation - spécialité allergologie. perspectives
- Question écrite n° 66515 de M. Pierre Lellouche
- Date de dépôt : 14/10/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques. Paris
- Question écrite n° 26718 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 21/05/2013
- enseignement - cantines scolaires - repas. qualité. réglementation
- Question écrite n° 77435 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 07/04/2015
- énergie et carburants - énergie éolienne - distance d'implantation minimale. perspectives
- Question écrite n° 16721 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/01/2013
- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question au Gouvernement n° 90 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 12/09/2012
- banques et établissements financiers - activités - banque publique d'investissement. création. modalités
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