1531059 résultats trouvés
- Question écrite n° 47353 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 07/01/2014
- eau - politique de l'eau - fontaines publiques. redevance pour prélèvement. conséquences. zones de montagne
- Question au Gouvernement n° 3053 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 25/06/2015
- politique extérieure - Moyen-Orient - minorités religieuses. attitude de la France
- Question au Gouvernement n° 1005 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 26/06/2013
- sécurité publique - inondations - victimes. indemnisation. sud-ouest de la France
- Question écrite n° 81964 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 23/06/2015
- hôtellerie et restauration - emploi et activité - perspectives
- Question écrite n° 62739 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 05/08/2014
- régions - conseillers régionaux - indemnités. statistiques
- Question au Gouvernement n° 4025 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 08/06/2016
- droit pénal - peines - homicide involontaire. accident de la route. sanctions
- Question écrite n° 99687 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 04/10/2016
- tourisme et loisirs - établissements d'hébergement - résidences de tourisme. acquéreurs. protection
- Question orale sans débat n° 451 de M. Marc Goua
- Date de dépôt : 21/01/2014
- mines et carrières - carrières - ardoisières d'Angers. réserves productives. Maine-et-Loire
- Question écrite n° 54472 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 29/04/2014
- arts et spectacles - cinéma - productions audiovisuelles. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 64581 de M. Jean-Yves Le Déaut
- Date de dépôt : 23/09/2014
- handicapés - allocations et ressources - prestation de compensation du handicap. réglementation
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