1533732 résultats trouvés
- Question écrite n° 98969 de Mme Anne-Yvonne Le Dain
- Date de dépôt : 20/09/2016
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention
- Question écrite n° 20284 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 05/03/2013
- impôts locaux - taxe d'habitation - logement étudiant
- Question écrite n° 15095 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 01/01/2013
- ventes et échanges - commerce électronique - cartes bancaires. fraudes. lutte et prévention
- Question écrite n° 32121 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 09/07/2013
- sécurité routière - permis de conduire - apprentissage libre. réglementation. perspectives
- Question écrite n° 54248 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 22/04/2014
- impôt sur le revenu - assiette - pensions. majorations familiales. réforme. conséquences
- Question écrite n° 58378 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Date de dépôt : 01/07/2014
- consommation - étiquetage informatif - produits alimentaires
- Question écrite n° 23065 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 02/04/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention
- Question écrite n° 54355 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 22/04/2014
- sports - fédérations - tutelle administrative. CNSOF. rapport. propositions
- Question écrite n° 75712 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 10/03/2015
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question orale sans débat n° 338 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 04/06/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
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