1533818 résultats trouvés
- Question écrite n° 14694 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 25/12/2012
- télécommunications - Internet - fournisseurs d'accès. services. qualité
- Question écrite n° 53582 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 15/04/2014
- déchets, pollution et nuisances - déchets nucléaires - stockage souterrain. perspectives
- Question écrite n° 46144 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 17/12/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 51758 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 11/03/2014
- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question écrite n° 43965 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 26/11/2013
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question écrite n° 47857 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 21/01/2014
- énergie et carburants - développement - énergies vertes. perspectives
- Question écrite n° 8910 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 06/11/2012
- audiovisuel et communication - CNC - gestion et financement
- Question écrite n° 60066 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
- Question au Gouvernement n° 4027 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 08/06/2016
- sécurité publique - inondations - lutte et prévention
- Question écrite n° 10917 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - personnel - formation professionnelle. bénéficiaires. statistiques
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