1533818 résultats trouvés
- Question écrite n° 54248 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 22/04/2014
- impôt sur le revenu - assiette - pensions. majorations familiales. réforme. conséquences
- Question écrite n° 58378 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Date de dépôt : 01/07/2014
- consommation - étiquetage informatif - produits alimentaires
- Question écrite n° 23065 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 02/04/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention
- Question écrite n° 54355 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 22/04/2014
- sports - fédérations - tutelle administrative. CNSOF. rapport. propositions
- Question écrite n° 75712 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 10/03/2015
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question orale sans débat n° 338 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 04/06/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
- Question écrite n° 13500 de Mme Marie-Françoise Clergeau
- Date de dépôt : 11/12/2012
- système pénitentiaire - détenus - prison des Baumettes. conditions de détention. Bouches-du-Rhône
- Question écrite n° 20725 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 12/03/2013
- enseignement supérieur - universités de médecine - numerus clausus. établissements étrangers sur le territoire national. réglementation
- Question écrite n° 52719 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 25/03/2014
- justice - procédure civile - affaires familiales. rapport. propositions
- Question écrite n° 2950 de Mme Colette Langlade
- Date de dépôt : 07/08/2012
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
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