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Question écrite n° 43330 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 26/11/2013
eau - assainissement - SPANC. financement
Question écrite n° 93493 de Mme Maud Olivier
Date de dépôt : 23/02/2016
professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
Question écrite n° 83188 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
Question écrite n° 85124 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 14/07/2015
produits dangereux - amiante - désamiantage. coût
Question au Gouvernement n° 2986 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 11/06/2015
agriculture - prix et concurrence - producteurs. prix. baisse
Question écrite n° 37917 de M. Daniel Boisserie
Date de dépôt : 24/09/2013
établissements de santé - centres hospitaliers - zones rurales. médecins hospitaliers
Question écrite n° 65571 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 07/10/2014
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question au Gouvernement n° 3885 de Mme Martine Lignières-Cassou
Date de dépôt : 04/05/2016
entreprises - fonctionnement - dirigeants. salaires. encadrement
Question écrite n° 6868 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 16/10/2012
anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant
Question écrite n° 47320 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 07/01/2014
animaux - loups - plan national d'action. perspectives