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Question écrite n° 75750 de Mme Edith Gueugneau
Date de dépôt : 10/03/2015
sports - dopage - Cour des comptes. rapport. recommandations
Question écrite n° 81703 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 23/06/2015
anciens combattants et victimes de guerre - pensions - revalorisation
Question écrite n° 346 de M. Patrice Martin-Lalande
Date de dépôt : 03/07/2012
postes - La Poste - restructuration. conséquences. bilan
Question écrite n° 83275 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
Question écrite n° 28842 de Mme Catherine Quéré
Date de dépôt : 11/06/2013
déchets, pollution et nuisances - aéroports - bruits. lutte et prévention
Question écrite n° 43060 de M. Jean-Paul Dupré
Date de dépôt : 19/11/2013
sécurité publique - gendarmerie et police - rémunérations. évolution
Question écrite n° 18890 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 19/02/2013
personnes âgées - protection - téléassistance. contrats. clauses abusives
Question écrite n° 89193 de M. Philippe Briand
Date de dépôt : 29/09/2015
agroalimentaire - AOC - vins. réglementation
Question au Gouvernement n° 2054 de M. Sylvain Berrios
Date de dépôt : 10/07/2014
collectivités territoriales - finances - emprunts à taux variable. conséquences. perspectives
Question écrite n° 95899 de Mme Brigitte Allain
Date de dépôt : 17/05/2016
santé - vaccinations - politique vaccinale. mise en oeuvre