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Question écrite n° 58871 de M. Pr�el Jean-Luc
Date de dépôt : 15/06/1992
Enseignement prive - Personnel - Maitres auxiliaires. statut
Question écrite n° 58928 de M. Blum Roland
Date de dépôt : 15/06/1992
Sports - Manifestations sportives : Corse - Catastrophe de Furiani. indemnisation des victimes
Question écrite n° 58964 de M. Berthol Andr�
Date de dépôt : 15/06/1992
Professions sociales - Travailleurs sociaux - Formation professionnelle. desengagement de l'Etat. moyens financiers
Question écrite n° 58786 de M. Bosson Bernard
Date de dépôt : 15/06/1992
Finances publiques - Dette publique - Deficit budgetaire. emprunts d'Etat. augmentation
Question écrite n° 58947 de M. Mancel Jean-Fran�ois
Date de dépôt : 15/06/1992
Armee - Fonctionnement - Musiques militaires. perspectives
Question écrite n° 58948 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 15/06/1992
Foires et expositions - Reglementation - Commercants non sedentaires. statut
Question écrite n° 58978 de M. Thieme Fabien
Date de dépôt : 15/06/1992
Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
Question écrite n° 58883 de M. Perrut Francisque
Date de dépôt : 15/06/1992
Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
Question écrite n° 58843 de M. Pr�el Jean-Luc
Date de dépôt : 15/06/1992
Enseignement prive - Personnel - Documentalistes. statut
Question écrite n° 58810 de M. Gourmelon Joseph
Date de dépôt : 15/06/1992
Assurance maladie maternite : prestations - Indemnites journalieres - Conge de longue maladie. conditions d'attribution. traitement contre la sterilite