1535441 résultats trouvés
- Question écrite n° 47857 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 21/01/2014
- énergie et carburants - développement - énergies vertes. perspectives
- Question écrite n° 8910 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 06/11/2012
- audiovisuel et communication - CNC - gestion et financement
- Question écrite n° 60066 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
- Question au Gouvernement n° 4027 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 08/06/2016
- sécurité publique - inondations - lutte et prévention
- Question écrite n° 10917 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - personnel - formation professionnelle. bénéficiaires. statistiques
- Question écrite n° 1051 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses d'intervention. statistiques
- Question écrite n° 88009 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- agriculture - gestion - outils de gestion des aléas. amélioration
- Question écrite n° 27394 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 28/05/2013
- enseignement - politique de l'éducation - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 25704 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 30/04/2013
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. rapport. propositions
- Question écrite n° 69727 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 25/11/2014
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
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