1537231 résultats trouvés
- Question écrite n° 11683 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 27/11/2012
- automobiles et cycles - voitures particulières - motorisation diesel. coûts. information des consommateurs
- Question au Gouvernement n° 9 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 12/07/2012
- fonctionnaires et agents publics - effectifs de personnel - perspectives
- Question écrite n° 2649 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 07/08/2012
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - associations. financements publics. pérennité
- Question écrite n° 3794 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 11/09/2012
- agriculture - produits agricoles - spéculation. lutte et prévention
- Question écrite n° 35324 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 06/08/2013
- collectivités territoriales - sociétés publiques locales - régime fiscal
- Question écrite n° 62995 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 12/08/2014
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
- Question écrite n° 23173 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 09/04/2013
- agriculture - PAC - programme européen d'aide aux plus démunis. perspectives
- Question écrite n° 44984 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 03/12/2013
- tourisme et loisirs - locations saisonnières - locations meublées. réglementation
- Question écrite n° 39210 de Mme Ericka Bareigts
- Date de dépôt : 08/10/2013
- droits de l'Homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - réseaux sociaux. mise en oeuvre
- Question écrite n° 48111 de Mme Monique Rabin
- Date de dépôt : 28/01/2014
- agriculture - pommes - cueillette. normes de sécurité. conséquences
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