1537231 résultats trouvés
- Question écrite n° 46990 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 56985 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 10/06/2014
- finances publiques - équilibre budgétaire - assainissement des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 69 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 03/07/2012
- culture - financement - recettes fiscales. opacité
- Question écrite n° 75094 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 03/03/2015
- pharmacie et médicaments - psychotropes - ritaline. consommation et prescriptions. encadrement
- Question écrite n° 87031 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 11/08/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères - entretien. bilan
- Question écrite n° 88145 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 15/09/2015
- défense - personnel - militaires. carrières des femmes. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 90799 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 03/11/2015
- logement - logement social - réglementation amiante. rapport d'expertise. information des locataires
- Question écrite n° 24530 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 23/04/2013
- bourses d'études - enseignement supérieur - conditions d'atttribution
- Question écrite n° 48322 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 28/01/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe - urbanisme. établissements publics fonciers
- Question écrite n° 18216 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 12/02/2013
- professions de santé - gynécologues - effectifs de la profession
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