1537231 résultats trouvés
- Question écrite n° 11498 de M. Henri Jibrayel
- Date de dépôt : 20/11/2012
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - comité interministériel. orientations. Marseille
- Question écrite n° 78187 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 21/04/2015
- associations - subventions - France Amérique latine. soutien
- Question écrite n° 1394 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/07/2012
- communes - délégations de service public - réglementation
- Question écrite n° 95587 de M. Arnaud Viala
- Date de dépôt : 03/05/2016
- transports routiers - transport de marchandises - emploi et activité. concurrence. perspectives
- Question écrite n° 68936 de Mme Sophie Errante
- Date de dépôt : 11/11/2014
- sécurité sociale - régime social des indépendants - indemnité de départ. suppression. conséquences
- Question écrite n° 54824 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 06/05/2014
- agriculture - produits alimentaires - restauration collective. Conseil économique, social et environnemental. rapport. propositions
- Question écrite n° 30630 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 25/06/2013
- santé - soins palliatifs - développement. plan national
- Question écrite n° 2866 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 07/08/2012
- sécurité publique - gendarmerie et police - protection fonctionnelle. rapport. propositions
- Question écrite n° 89467 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 29/09/2015
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 95637 de Mme Annie Le Houerou
- Date de dépôt : 10/05/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
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