1539433 résultats trouvés
- Question écrite n° 30392 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 25/06/2013
- justice - magistrats - Syndicat de la magistrature. subventions. statistiques
- Question écrite n° 102308 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 31/01/2017
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - effectifs. perspectives
- Question écrite n° 60019 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
- Question écrite n° 78398 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 21/04/2015
- marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
- Question écrite n° 1648 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 24/07/2012
- professions de santé - infirmiers - droit de prescription. réglementation
- Question écrite n° 33533 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 23/07/2013
- logement - logement social - prêt locatif social. montants octroyés. statistiques
- Question écrite n° 63348 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 26/08/2014
- transports par eau - transports fluviaux - liaison Seine-Nord. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3873 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 28/04/2016
- ordre public - terrorisme - fêtes d'école. mesures de sécurité. mise en oeuvre
- Question écrite n° 51623 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 11/03/2014
- famille - adoption - adoption internationale. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 9026 de M. Jean Grellier
- Date de dépôt : 06/11/2012
- enseignement secondaire - programmes - sciences économiques et sociales
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats