1539415 résultats trouvés
- Question écrite n° 18117 de Mme Annick Girardin
- Date de dépôt : 12/02/2013
- outre-mer - COM : Saint-Pierre-et-Miquelon - établissements de santé. centres hospitaliers. blocs opératoires. maintien
- Question écrite n° 42717 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 19/11/2013
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives
- Question au Gouvernement n° 2267 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 05/11/2014
- outre-mer - agriculture - moyens. aides de l'État
- Question écrite n° 100058 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 25/10/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 46990 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 56985 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 10/06/2014
- finances publiques - équilibre budgétaire - assainissement des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 69 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 03/07/2012
- culture - financement - recettes fiscales. opacité
- Question écrite n° 75094 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 03/03/2015
- pharmacie et médicaments - psychotropes - ritaline. consommation et prescriptions. encadrement
- Question écrite n° 87031 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 11/08/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères - entretien. bilan
- Question écrite n° 88145 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 15/09/2015
- défense - personnel - militaires. carrières des femmes. rapport parlementaire. propositions
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