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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 avril 2025
Date de séance : 01/04/2025
  1. 1. Démission et remplacement d’un député
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/03/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des journalistes : M. Gabriel Blaise, de Sud-Ouest, Mme America Lopez, de France 3 Aquitaine, et MM. David Perrotin et Antton Rouget, de Mediapart
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 02 avril 2025
Date de séance : 02/04/2025
  1. 1. Lutte contre les déserts médicaux
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 31 mars 2025
Date de séance : 31/03/2025
  1. 1. Stratégie nationale de prévention sur le chemsex
  2. 2. Fraudes aux moyens de paiement scripturaux
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/03/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des Outre-mer, sur l'actualisation de la revue nationale stratégique (RNS) 2022 : les enjeux ultra-marins.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Date de réunion : 08/04/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 01/04/2025
  1. – Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 02/04/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, du Professeur Lionel COLLET, président de la Haute autorité de santé (HAS).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 08/04/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur les travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 12/02/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de représentants du ministère de l'intérieur : Mme Fabienne Balussou, directrice du management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur (DMATES), Mme Sylvie Calvès, cheffe du service des élections, de la lutte contre la fraude et de l'innovation numérique, M. Alex Gadré, chef du bureau des élections politiques, M. Christophe Kirgo et Mme Mariam Pontoni, adjoints au chef du bureau des élections politiques.