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- N° 1824 tome 2 - Rapport d'enquête de M. Florent Boudié sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
- Date de dépôt : 07/11/2023
- Voir le dossier (La structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations)
- Question écrite n° 12739 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 07/11/2023
- presse et livres - Le Gouvernement doit aider la presse musicale française ! - Le Gouvernement doit aider la presse musicale française !
- Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 06 novembre 2023
- Date de séance : 06/11/2023
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 06 novembre 2023
- Date de séance : 06/11/2023
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 novembre 2023
- Date de séance : 06/11/2023
- 1. Projet de loi finances pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 4354 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680
- Date de dépôt : 06/11/2023
- Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article 37 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- Compte rendu intégral de la séance du samedi 04 novembre 2023
- Date de séance : 04/11/2023
- 1. Motion de censure
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 04/11/2023
- – Examen du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (n° 1818) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général);
- – Examen des articles non rattachés et des articles de récapitulation puis vote d'ensemble sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général).
- Amendement n° 134 - PJL DE FINANCES DE FIN DE GESTION POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1818
- Date de dépôt : 04/11/2023
- Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 03 novembre 2023
- Date de séance : 03/11/2023
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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