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Question écrite n° 2526 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 03/12/2024
espace et politique spatiale - Sobriété dans la recherche spatiale - Sobriété dans la recherche spatiale
Question écrite n° 2449 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 03/12/2024
communes - Demande de révision du FNGIR - Demande de révision du FNGIR
Question écrite n° 2656 de M. Karim Benbrahim
Date de dépôt : 03/12/2024
services publics - Pour l'inclusion numérique : quel avenir pour les conseillers numériques? - Pour l'inclusion numérique : quel avenir pour les conseillers numériques?
Question écrite n° 2505 de Mme Élisa Martin
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement - Réseau Canopé : opérateur de la formation continue de l'éducation nationale - Réseau Canopé : opérateur de la formation continue de l'éducation nationale
Question écrite n° 2432 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 03/12/2024
bois et forêts - Inquiétudes de la filière bois face au dispositif de la REP PMCB - Inquiétudes de la filière bois face au dispositif de la REP PMCB
Question écrite n° 2613 de M. René Pilato
Date de dépôt : 03/12/2024
produits dangereux - Scandale de l'amiante dans les établissements scolaires - Scandale de l'amiante dans les établissements scolaires
Question écrite n° 2552 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 03/12/2024
impôts et taxes - Cumul emploi et retraite - CSG et CRDS - Cumul emploi et retraite - CSG et CRDS
Question écrite n° 2583 de Mme Catherine Rimbert
Date de dépôt : 03/12/2024
numérique - Hébergement des données des Français en France ou dans l'Union européenne - Hébergement des données des Français en France ou dans l'Union européenne
Question écrite n° 2501 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement - Contenu des programmes d'éducation à la sexualité - Contenu des programmes d'éducation à la sexualité
Question écrite n° 2434 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 03/12/2024
bois et forêts - Mise en œuvre de la REP PMCB pour la filière bois - Mise en œuvre de la REP PMCB pour la filière bois