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Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/12/2024
  1. Audition de M. Jean-Marc Bernier, directeur général de Lactalis France.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/12/2024
  1. Audition de MM. Jean-Luc di Paola-Galloni, vice-président des affaires publiques et développement durable de Valeo, Thierry Kalanquin, vice-président adjoint de la division Valeo Power, et Jean-Baptiste Burtscher, directeur des affaires publiques et partenariats.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2025
  1. – Audition de M. Guillaume Darrasse, directeur général d'Auchan Retail, président d'Auchan France.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2025
  1. Audition de M. Alain Le Grix de la Salle, Président d'ArcelorMittal France.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 janvier 2025
Date de séance : 28/01/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Prorogation de la loi du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
  3. 3. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 21/01/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Sébastien Philippe et Tomas Statius, auteurs de l'enquête « Toxique – Enquête sur les essais nucléaires en Polynésie » (Disclose / PUF, 2021 - Alpha Essais, 2024) ;
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 21/01/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, des représentants de l'Association 193 :
  2. Père Auguste Uebe-Carlson, président, et Mme Léna Normand, 1ère vice-présidente.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 04/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Balderelli, sous-directeur des financements innovants et du contrôle des concessions autoroutières au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de Mme Charlotte Coupé, adjointe au chef de bureau de la dévolution et de M. Martial Gerlinger, directeur général d'ATOSCA.
N° 2660 tome I - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de dépôt : 27/05/2024
Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
N° 527 tome III - Avis de M. Bastien Lachaud sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)