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Compte rendu de réunion n° 2 - France-Macédoine du Nord
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Petit-déjeuner de travail en l'honneur du chargé d'affaires de la Macédoine du Nord en France.
Compte rendu de réunion n° 2 - France-Sénégal
Date de réunion : 15/05/2025
  1. Audition du colonel Laurent Vieillefosse, chef du département Afrique de la direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du ministère des Armées
Compte rendu de réunion n° 4 - France-Bénin
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Déjeuner offert en l'honneur d'une délégation parlementaire béninoise en visite de travail à l'Assemblée nationale
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/05/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements et à sécuriser leur application en copropriété (n° 1201) ;
  2. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, expérimentant l'encadrement des loyers et améliorant l'habitat dans les outre-mer (n° 1034) ;
  3. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (n° 1339) ;
  4. – Présentation du rapport de la mission d'information sur les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo, rapporteurs) ;
  5. – Examen de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 9 mai 2025, à 17 heures.
  6. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
  7. N.B. : Les amendements déposés auprès de la commission des affaires économiques ne peuvent pas porter sur les articles 5 et 6 de cette proposition de loi, pour lesquels l'avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a été sollicité (« délégation au fond »). Les amendements portant sur ces deux articles ou entrant en concurrence avec ceux-ci doivent être déposés uniquement auprès de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, dans le délai fixé par cette dernière.
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Suite de l'examen de la de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 mai 2025
Date de séance : 13/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Accompagnement et soins palliatifs
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI).
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de l'amiral (2S) Bernard Rogel, membre titulaire de l'Académie de Marine, ancien chef d'état-major particulier du président de la République et ancien chef d'état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/05/2025
  1. - Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Nicole Belloubet, ancienne garde des sceaux, ministre de la justice, et ancienne ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Table ronde, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et ouverte à la presse, sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l'océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025, avec la participation de Mme Isabelle Autissier, présidente d'honneur du WWF-France, de M. Joachim Claudet, directeur de recherche au Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement, et de Mme Françoise Gaill, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et vice-présidente de la plateforme Océan et Climat.