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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 mai 2024
Date de séance : 28/05/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2682 - Proposition de loi de Mme Anna Pic visant à systématiser la réalisation d'une consultation psychologique à destination des étrangers primo-arrivants et des mineurs étrangers non-accompagnés
Date de dépôt : 28/05/2024
Voir le dossier (Systématiser la réalisation d'une consultation psychologique à destination des étrangers primo-arrivants et des mineurs étrangers non-accompagnés)
Question écrite n° 18104 de Mme Anne-Cécile Violland
Date de dépôt : 28/05/2024
étrangers - Durée de stage pour les étrangers stagiaires - Durée de stage pour les étrangers stagiaires
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mai 2024
Date de séance : 27/05/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 27/05/2024
  1. Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 mai 2024
Date de séance : 27/05/2024
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 27/05/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au titre Ier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2634)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 27/05/2024
  1. À 14 h 30 (Salle 6350 – 1er étage du Palais Bourbon)
  2. – Réunion d'examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 27/05/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de membres du Collectif 50/50 :
  3. - Mme Fanny De Casimacker, déléguée générale du Collectif 50/50
  4. - Mme Clémentine Charlemaine, déléguée générale de Cinéma Pour Tous, membre du conseil d'administration du Collectif 50/50
  5. - Mme Sophie Lainé Diodovic, directrice de casting, membre du conseil d'administration du Collectif 50/50
  6. - À 16 heures :
  7. Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation aux métiers du spectacle vivant :
  8. - M. Pierre Delavène, directeur du Cours Cochet-Delavène
  9. - Mme Émilie Delorme, directrice du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
  10. - Mme Simone Strickner, directrice du Cours Florent
  11. - Mme Sandy Ouvrier, directrice du Conservatoire national supérieur d'art dramatique-PSL
  12. - À 17 heures 30 :
  13. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sophie Zeller, adjointe à la direction générale de la création artistique (DGCA) au ministère de la Culture
N° 2659 tome II - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer
Date de dépôt : 27/05/2024
Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)