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- N° 2298 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Mireille Clapot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une vice-présidente de la commission à Kiev à l'occasion d'une réunion de présidents et vice-présidents des commissions des affaires étrangères de plusieurs Parlements européens, les 23 et 24 février 2024
- Date de dépôt : 06/03/2024
- Voir le dossier (Déplacement d'une vice-présidente de la commission à Kiev à l'occasion d'une réunion de présidents et vice-présidents des commissions des affaires étrangères de plusieurs Parlements européens, les 23 et 24 février 2024)
- Amendement n° 5 - RECONNAÎTRE LE BÉNÉVOLAT DE SÉCURITÉ CIVILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1146
- Date de dépôt : 06/03/2024
- Amendement de M. Seitlinger, M. Jean-Pierre Vigier, M. Gosselin, M. Dubois, Mme Frédérique Meunier, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Ray, M. Brigand, M. Cordier, Mme Louwagie, Mme Corneloup, Mme Valentin, M. Nury, Mme Périgault et Mme Gruet - Après l'article 7 - Non soutenu
- Voir le dossier (Reconnaître le bénévolat de sécurité civile)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 mars 2024
- Date de séance : 05/03/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Loi européenne sur l’espace
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 29 février 2024
- Date de séance : 29/02/2024
- 1. Lutte contre les pénuries de médicaments
- 2. Gel des tarifs des transports publics franciliens pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 29/02/2024
- À 14 heures
- Table ronde : Connaissance, surveillance et identification des risques dans les Antilles
- – Méteo France, direction interrégionale: M. Emmanuel Cloppet, directeur Antilles Guyane
- – Observatoire volcanologique et sismologique de Martinique et de Guadeloupe (OVSM OVSG) : M. Ivan Vlastelic, directeur en Guadeloupe et M. François Beauducel, ancien directeur par intérim en Martinique (présentiel)
- – Bureau de recherche géologiques et minières (BRGM) : M. Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales
- À 15 heures
- Table ronde Guadeloupe – Volet État
- – M. Xavier Lefort, préfet de Guadeloupe
- – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971) : M. Olivier Kremer, directeur
- – Service territorial d'incendie de secours de Guadeloupe (SDIS 971) : Colonel Frédéric Lhomme, directeur-adjoint et Lieutenant colonel Joël Condo, responsable opérationnel
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 février 2024
- Date de séance : 29/02/2024
- 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
- 2. Renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport
- 3. Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 185 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 29/02/2024
- Audition publique sur les enjeux scientifiques du traité international de protection de la haute mer (Mereana Reid Arbelot, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 29/02/2024
- À 8 heures
- Table ronde – Coopération avec le voisinage – Océan Pacifique :
- – Mme Véronique Roger Lacan, ambassadrice de France pour le Pacifique, à Nouméa
- – Agence française de développement (AFD), direction régionale océan Pacifique : Mme Virginie Bleitrach, directrice
- – Communauté du Pacifique : Mme Anne Claire Goarant, responsable de projets, programme durabilité environnementale et changement climatique
- – Bureau des nations unies pour la rééducation des risques de catastrophes (UNDRR) ; Mme Gabrielle Emery, cheffe de la sous antenne du Pacifique, Mme Diana Mosquera Calle, cheffe adjointe du bureau régional Asie Pacifique (traduction) et Mme Vanessa Buchot, chargée des relations extérieures
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/02/2024
- Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée Benoît Durieux, directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) et de l'enseignement militaire supérieur, sur la défense globale.
- N° 2250 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles Sitzenstuhl déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041)
- Date de dépôt : 28/02/2024
- Voir le dossier (Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041))
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