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Question écrite n° 5298 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 25/03/2025
élus - Situation psychologique des maires ruraux - Situation psychologique des maires ruraux
Question écrite n° 5340 de M. Vincent Thiébaut
Date de dépôt : 25/03/2025
fonctionnaires et agents publics - Modifications référentiels MASA - Modifications référentiels MASA
Question écrite n° 5304 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 25/03/2025
énergie et carburants - Renforcement des normes environnementales pour les systèmes de chauffage - Renforcement des normes environnementales pour les systèmes de chauffage
Question écrite n° 5375 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 25/03/2025
maladies - Statistiques des personnes souffrant d'épilepsie pharmacorésistance en France - Statistiques des personnes souffrant d'épilepsie pharmacorésistance en France
Question écrite n° 5356 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 25/03/2025
industrie - Valeo Limoges, 83 salariés menacés - Valeo Limoges, 83 salariés menacés
Question orale sans débat n° 286 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 25/03/2025
animaux - ACACED - ACACED
Question écrite n° 5238 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 25/03/2025
anciens combattants et victimes de guerre - Fonds de prévoyance militaire et aéronautique - Fonds de prévoyance militaire et aéronautique
Question écrite n° 5243 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 25/03/2025
animaux - Interdiction vente chiens et chats en animalerie - Interdiction vente chiens et chats en animalerie
Question écrite n° 5322 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 25/03/2025
enseignement supérieur - Suspension du master Langues et cultures celtiques en contact de l'UBO - Suspension du master Langues et cultures celtiques en contact de l'UBO
Question écrite n° 5320 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 25/03/2025
enseignement supérieur - Publication des textes réglementaires - 4ème année de médecine générale - Publication des textes réglementaires - 4ème année de médecine générale