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Question écrite n° 2008 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 19/11/2024
animaux - Lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Question orale sans débat n° 23 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 19/11/2024
gendarmerie - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône
Question écrite n° 2066 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 19/11/2024
énergie et carburants - Réglementation RE2020 - Réglementation RE2020
Question orale sans débat n° 22 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 19/11/2024
transports routiers - Entretien et travaux sur les ponts appartenant au département de l'Oise - Entretien et travaux sur les ponts appartenant au département de l'Oise
Question écrite n° 2132 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 19/11/2024
personnes handicapées - Application de la durée maximale de stationnement pour les personnes handicapées - Application de la durée maximale de stationnement pour les personnes handicapées
Question écrite n° 2096 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 19/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis
Question écrite n° 2127 de M. Emmanuel Tjibaou
Date de dépôt : 19/11/2024
outre-mer - Indépendance et impartialité du Parquet en Kanaky - Indépendance et impartialité du Parquet en Kanaky
Question orale sans débat n° 19 de M. Sébastien Delogu
Date de dépôt : 19/11/2024
logement - Le logement est un droit, pas un produit financier ! - Le logement est un droit, pas un produit financier !
Question écrite n° 2188 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 19/11/2024
traités et conventions - Bilan des accords fiscaux avec le Qatar - Bilan des accords fiscaux avec le Qatar
Question écrite n° 2073 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement maternel et primaire - Professeurs non remplacés à l'école primaire de Wignehies - Professeurs non remplacés à l'école primaire de Wignehies