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Question orale sans débat n° 307 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 25/03/2025
automobiles - Mise en place des ZFE - Mise en place des ZFE
Question écrite n° 5375 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 25/03/2025
maladies - Statistiques des personnes souffrant d'épilepsie pharmacorésistance en France - Statistiques des personnes souffrant d'épilepsie pharmacorésistance en France
Question écrite n° 5267 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 25/03/2025
commerce et artisanat - Contribution sur les emballages pour les métiers de bouche - Contribution sur les emballages pour les métiers de bouche
Question écrite n° 5371 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 25/03/2025
maladies - Échec du dispositif Mon soutien psy - Échec du dispositif Mon soutien psy
Question écrite n° 5271 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 25/03/2025
crimes, délits et contraventions - Rapport sur l'évaluation de deux peines alternatives à l'incarcération - Rapport sur l'évaluation de deux peines alternatives à l'incarcération
Question écrite n° 5438 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 25/03/2025
télécommunications - Fin au démarchage téléphonique sauvage - Fin au démarchage téléphonique sauvage
Question écrite n° 5238 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 25/03/2025
anciens combattants et victimes de guerre - Fonds de prévoyance militaire et aéronautique - Fonds de prévoyance militaire et aéronautique
Question écrite n° 5344 de M. Vincent Caure
Date de dépôt : 25/03/2025
Français de l'étranger - Élargissement des compétences dévolues aux consuls honoraires - Élargissement des compétences dévolues aux consuls honoraires
Question écrite n° 5379 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 25/03/2025
mort et décès - Chiffres des morts par étouffement en France - Chiffres des morts par étouffement en France
Question orale sans débat n° 278 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 25/03/2025
justice - Cité judiciaire de Nancy - Cité judiciaire de Nancy