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Question écrite n° 3325 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
Question écrite n° 3342 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 21/01/2025
pharmacie et médicaments - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD
Question écrite n° 3213 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 21/01/2025
animaux - Nécessité d'une régulation des cormorans - Nécessité d'une régulation des cormorans
Question écrite n° 3205 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 21/01/2025
anciens combattants et victimes de guerre - Conférer la dignité de maréchal de France au général de Castelnau - Conférer la dignité de maréchal de France au général de Castelnau
Question écrite n° 3289 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 21/01/2025
établissements de santé - Délais d'intervention des ascensoristes fournisseurs d'EHPAD - Délais d'intervention des ascensoristes fournisseurs d'EHPAD
Question écrite n° 3390 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 21/01/2025
sécurité routière - Port du casque obligatoire pour les EDPM - Port du casque obligatoire pour les EDPM
Question écrite n° 3262 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 21/01/2025
énergie et carburants - MaPrimeRénov' - Aide au chauffage au bois domestique - MaPrimeRénov' - Aide au chauffage au bois domestique
Question écrite n° 3403 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 21/01/2025
transports par eau - Projet de mise à grand gabarit de la Seine Bray-Nogent - Projet de mise à grand gabarit de la Seine Bray-Nogent
Question écrite n° 3215 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025 - Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025
Question écrite n° 3305 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 21/01/2025
justice - La surenchère répressive ne préviendra pas la délinquance des mineurs ! - La surenchère répressive ne préviendra pas la délinquance des mineurs !