72830 résultats trouvés
- Question écrite n° 8254 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 08/07/2025
- climat - Stop à l'inaction climatique du gouvernement ! - Stop à l'inaction climatique du gouvernement !
- Question écrite n° 8323 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 08/07/2025
- établissements de santé - Adaptation des établissements de santé et médico-sociaux aux vagues de chaleur - Adaptation des établissements de santé et médico-sociaux aux vagues de chaleur
- Question écrite n° 8291 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 08/07/2025
- élevage - Potentiels troubles graves causés par les éoliennes sur le bétail - Potentiels troubles graves causés par les éoliennes sur le bétail
- Question écrite n° 8340 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 08/07/2025
- justice - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP
- Question écrite n° 8249 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 08/07/2025
- biodiversité - Préjudice aux missions des parcs nationaux causé par leur centralisation - Préjudice aux missions des parcs nationaux causé par leur centralisation
- Question écrite n° 8384 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 08/07/2025
- pharmacie et médicaments - Plafonnement des remises sur les médicaments génériques - Plafonnement des remises sur les médicaments génériques
- Question écrite n° 8339 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 08/07/2025
- justice - Intelligence artificielle dans le domaine de la justice - Intelligence artificielle dans le domaine de la justice
- Question écrite n° 8414 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 08/07/2025
- professions de santé - Les kinés ont donné, il est temps de les revaloriser - Les kinés ont donné, il est temps de les revaloriser
- Amendement n° 2 - CONTRAINTES À L'EXERCICE DU MÉTIER D'AGRICULTEUR - Lecture texte CMP - n° 1652
- Date de dépôt : 08/07/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
- Amendement n° 29 - CONDAMNER LA POLITIQUE DE SÉGRÉGATION IMPOSÉE AUX FEMMES AFGHANES PAR LE RÉGIME DES TALIBANS ET PRENDRE DES MESURES APPROPRIÉES POUR METTRE UN TERME AUX ATTEINTES À LEURS DROITS FONDAMENTAUX - Lecture unique - n° 1572
- Date de dépôt : 08/07/2025
- Amendement de Mme Yadan - Article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux)
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