Résultats de la recherche

18743 résultats trouvés

Amendement n° 3793 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 05/11/2024
Amendement de Mme Reid Arbelot - Après l'article 26 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Question écrite n° 1620 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 05/11/2024
biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité
Question écrite n° 1745 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Action de santé libérale en équipe - Action de santé libérale en équipe
Question écrite n° 1646 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
énergie et carburants - Chèque énergie et logements APL - Chèque énergie et logements APL
Question écrite n° 1662 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement secondaire - Option santé dans les lycées en zone de désertification médicale - Option santé dans les lycées en zone de désertification médicale
Question écrite n° 1638 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 05/11/2024
drogue - Accompagnement des jeunes consommateurs de drogues et de psychotropes - Accompagnement des jeunes consommateurs de drogues et de psychotropes
Question écrite n° 1702 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 05/11/2024
lieux de privation de liberté - Crise au sein des établissements pénitentiaires - Crise au sein des établissements pénitentiaires
Question écrite n° 1707 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 05/11/2024
logement - Menace sur la loi SRU : le Gouvernement contre les besoins - Menace sur la loi SRU : le Gouvernement contre les besoins
Question écrite n° 1744 de M. François Gernigon
Date de dépôt : 05/11/2024
prestations familiales - Extension du CMG de 6 à 12 ans pour les familles monoparentales - Extension du CMG de 6 à 12 ans pour les familles monoparentales
Question écrite n° 1644 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 05/11/2024
élus - Situation psychologique des maires ruraux - Situation psychologique des maires ruraux