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Question écrite n° 3290 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 21/01/2025
établissements de santé - Déplacement des patients des hôpitaux vers les Ehpad - Déplacement des patients des hôpitaux vers les Ehpad
Question écrite n° 3263 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 21/01/2025
énergie et carburants - Pouvoir d'achat - chauffage au bois - Pouvoir d'achat - chauffage au bois
Question écrite n° 3244 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 21/01/2025
cycles et motocycles - Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 / modification code de la route - Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 / modification code de la route
Question écrite n° 3297 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 21/01/2025
formation professionnelle et apprentissage - Accumulation des normes pour les centres de formations - Accumulation des normes pour les centres de formations
Question écrite n° 3209 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 21/01/2025
animaux - Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français. - Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français.
Question écrite n° 3284 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 21/01/2025
entreprises - Défaillances persistantes du guichet unique INPI - Défaillances persistantes du guichet unique INPI
Question écrite n° 3199 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 21/01/2025
agriculture - Attaques de loups - Attaques de loups
Question écrite n° 3281 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - Situation d'urgence à l'école primaire de Wignehies - Situation d'urgence à l'école primaire de Wignehies
Question écrite n° 3242 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 21/01/2025
cycles et motocycles - Contrôle technique des motos de collection - Contrôle technique des motos de collection
Question écrite n° 3384 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 21/01/2025
santé - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives