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- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace, sur le projet de loi de finances 2025.
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/02/2025
- Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Pierre Vandier, commandant suprême allié pour la transformation de l'OTAN (cycle Europe de la défense).
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 20/03/2025
- – Table ronde, ouverte à la presse, sur les politiques industrielles dans le monde, réunissant :
- - M. Christian Saint-Etienne, professeur des universités émérite, titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
- - M. David Baverez, investisseur et spécialiste de la Chine
- N° 974 rapport d'information - Rapport d'information de M. Antoine Léaument et M. Ludovic Mendes déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information visant à évaluer l'efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants
- Date de dépôt : 17/02/2025
- Voir le dossier (Évaluer l'efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants)
- N° 251 - Proposition de loi de Mme Julie Laernoes de programmation énergie-climat
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Programmation énergie-climat)
- N° 395 - Proposition de loi de Mme Eva Sas portant création d'une contribution de solidarité sur les superprofits des entreprises pétrogazières
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Création d'une contribution de solidarité sur les superprofits des entreprises pétro-gazières)
- N° 431 - Proposition de loi de M. Ugo Bernalicis visant à l'instauration d'un mécanisme de régulation carcérale et de prévention de la surpopulation pénitentiaire
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Instauration d'un mécanisme de régulation carcérale et de prévention de la surpopulation pénitentiaire)
- N° 201 - Proposition de loi de Mme Gabrielle Cathala visant à protéger la santé humaine et préserver l'environnement par l'abandon du projet d'aménagement routier de l'Avenue du Parisis
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Protéger la santé humaine et préserver l'environnement par l'abandon du projet d'aménagement routier de l'Avenue du Parisis)
- N° 1017 - Proposition de résolution européenne de M. Fabrice Barusseau visant à harmoniser les méthodes et les seuils de contrôle de la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine à l'échelle européenne pour mieux protéger les populations et préserver la ressource en eau
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Voir le dossier (Harmoniser les méthodes et les seuils de contrôle de la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine à l'échelle européenne pour mieux protéger les populations et préserver la ressource en eau)
- N° 676 - Proposition de loi de Mme Karine Lebon visant à protéger les jeunes des publicités en faveur de l'alcool
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Voir le dossier (Protéger les jeunes des publicités en faveur de l'alcool)
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